Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM TOM ETRANGER NOMBREUX EMPLOIS DISPONIBLES DEMANDEZ UNE DOCUMENTATION SUR LA REVUE FONCTIONS I.N.P.C.
ANDRE Olivier
ANDRE Isabelle

Numéro de dépôt :
94523439
Date de dépôt :
07/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2004

Présentation de la marque DOM TOM ETRANGER NOMBREUX EMPLOIS DISPONIBLES DEMANDEZ UNE DOCUMENTATION SUR LA REVUE FONCTIONS I.N.P.C.

Déposée le 7 juin 1994 par ANDRE Olivier et ANDRE Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOM TOM ETRANGER NOMBREUX EMPLOIS DISPONIBLES DEMANDEZ UNE DOCUMENTATION SUR LA REVUE FONCTIONS I.N.P.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Les déposants sont ANDRE Olivier, domicilié(e) 7, allée des Peupliers, 95390 SAINT PRIX - France et ANDRE Isabelle, domicilié(e) 27, rue d'Edimbourg, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROP INFO SYSTEM - France.

La marque DOM TOM ETRANGER NOMBREUX EMPLOIS DISPONIBLES DEMANDEZ UNE DOCUMENTATION SUR LA REVUE FONCTIONS I.N.P.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM TOM ETRANGER NOMBREUX EMPLOIS DISPONIBLES DEMANDEZ UNE DOCUMENTATION SUR LA REVUE FONCTIONS I.N.P.C. est expirée depuis le 7 juin 2004.

ANDRE Olivier a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE NATIONAL DES CARRIERES I.N.P.C. , METIERS PUBLICS ET PRIVES POUR REUSSIR VOTRE VIE PROFESSIONNELLE I.N.P.C. , LA LIBRAIRE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION I.N.P.C. , QCM Préparer et Réussir tests, examens et concours , Zen & Eau , EMPLOIS ET FORMATIONS PUBLICS ET PRIVES POUR REUSSIR VOTRE VIE PROFESSIONNELLE I.N.P.C. , FONCTIONS I.N.P.C. , ENCYCLOPEDIE DES CARRIERES I.N.P.C. , L'EMPLOI JEUNES INPC , GUIDE NATIONAL DES CARRIERES I.N.P.C.


ANDRE Olivier - 7, allée des Peupliers, 95390 SAINT PRIX - France

ANDRE Isabelle - 27, rue d'Edimbourg, 75008 PARIS - France


EUROP INFO SYSTEM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Livres, journaux et revues Edition de revues et livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.